Gironde Bouscat

De: Bouscat (Gironde)
Objet:
II.-Les établissements suivants sont ajoutés sur la liste
Groupe:
Direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000033681239(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 201624/12/2016
De: Bouscat (Gironde)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Aquitaine et des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Foyer de la Gironde
JORFTEXT000024613788(source JORF)
renouvellement
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bouscat (Gironde)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Aquitaine et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Foyer de la Gironde
JORFTEXT000000264616(source JORF)
renouvellement
13 Avril 200613/04/2006